<?xml:namespace prefix = o ns = "urn:schemas-microsoft-com:office:office" /><o:p>" Mon chien " </o:p><o:p><o:p></o:p>Mon ami à quatre pattes</o:p><o:p><o:p></o:p>Mon chien s’en est allé à l’aurore d’un jour</o:p><o:p><o:p></o:p>Vers le lien mystérieux d’où l’on ne revient pas</o:p><o:p><o:p></o:p>C’était mon compagnon, mon ami de toujours</o:p><o:p>Et comme les humains il connut le trépas.</o:p><o:p><o:p></o:p>La maison désormais se retrouve sans lui. </o:p><o:p>Il repose en forêt sous les feuilles jaunies.</o:p><o:p><o:p></o:p>Plus jamais son accueil, son regard tendre et doux ses jappements de joie, son amour un peu fou.</o:p><o:p><o:p></o:p>Je garderai toujours le souvenir ému de cet ami charmant et à jamais perdu.</o:p><o:p><o:p></o:p>Et je comprends très bien que l’on aime son chien</o:p><o:p><o:p></o:p>Quand beaucoup d’hommes hélas ! Ne valent presque rien.<o:p></o:p> </o:p><o:p>

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Introduction

Les paradis fiscaux ont une image très négative en partie à cause du mystère qui les entoure. Toute la complexité des paradis fiscaux tient justement à l'interconnection qui y est fréquente entre légal et illégal, entre fonds propres et fonds sales. Ce document donne quelques pistes pour présenter la sitatuation des paradis fiscaux et leurs effets sur l'économie mondiale. Une certaine lutte internationale existe contre la criminalité financière hébergée dans ces centres offshore, malheureusement elle souffre de nombreux blocages ce qui la rend à l'heure actuelle quasi inopérante.

I Présentation

1) Définition

Les paradis fiscaux sont des territoires alliant secret bancaire et une politique de faible taxation des avoirs. Ce peuvent être des Etats à part entière ou des dépendances d'autres pays (Jersey, îles Caïman,...). Plus précisément, ces territoires répondent à quatre critères:

• secret bancaire strict
  
• pas ou peu de taxes, que ce soit sur les revenus, les bénéfices ou l'immobilier
  
• grandes facilité d'installation, de création de sociétés
  
• la loi sur les trusts est très développée

Le secret bancaire n'est pas qu'une "tradition", c'est une obligation établie par la loi. En Suisse, le secret bancaire est inscrit dans la loi (Code civil et Code pénal). Un banquier qui divulgue des informations sur un client risque une peine de prison. L'évasion fiscale n'y est pas considérée comme un crime. Ainsi, un juge français enquêtant sur une affaire d'évasion fiscale en Suisse se verrait refuser d'enquêter en Suisse. Seule la plainte pour fraude fiscale (production de faux documents, escroquerie,...) est recevable.

 

2) Taille et géographie des paradis fiscaux

On en trouve principalement dans trois parties du monde: Europe, Pacifique, Amérique centrale et Caraïbes. En Europe, on peut citer le Liechenstein, la Suisse, les îles anglo-normandes de Jersey et Guernesey. Les Caraïbes en abritent la majorité: îles Caïman, Turks and Caïcos, Bermudes. On trouve non loin des Caraïbes le Panama et le Bélize. Quelques centres offshore existent dans le Pacifique: Vanuatu,... Les paradis fiscaux abriteraient 3% de la richesse mondiale. D'après le FMI, le blanchiment d'argent sale représenterait 2 à 5% du PNB mondial, c'est à dire entre 500 à 1500 milliards de dollars. Ces chiffres sont naturellement à prendre avec précaution car il est très délicat d'obtenir ces informations. Par contre, les paradis fiscaux profitent des fonds déposés sur place : les services financiers représentent 15 à 20 % du PIB aux Bahamas comme aux Bermudes.

3) Deux exemples d'affaires de blanchiment

Une affaire a marqué le Royaume Uni ces dernières années: la mise à l'écart de 1,3 milliards de dollars volés à l'Etat nigérian par l'ex-dictateur Abacha sur la place financière londonienne. Une dizaine de banques anglaises sont impliquées et au delà certaines banques suisses. Le Nigéria réclame auprès de la Suisse une partie des avoirs privés d'Abacha. Cette affaire illustre combien il est difficile de lutter contre le blanchiment d'argent et de récupérer l'argent par la suite. L'affaire de la BCCI (Bank of commerce and credit international) est la référence en matière de blanchiment d'argent. Cette banque fondée à la fin des années 70 a été créée dans le but de blanchir des capitaux. Elle a acquis une taille considérable jusqu'à devenir un acteur reconnu de la finance internationale. Elle a été démantelée dans les années 90, en grande parite suite à une action américaine. La banque a été dotée dès ses débuts d'une structure complexe et au regard de l'importance des fonds blanchis, son démantèlement a réclamé du temps.

II Les effets des paradis fiscaux

1) L'évasion fiscale




Les sociétés ou particuliers qui placent leus capitaux sur le sol des paradis fiscaux ont peu ou pas d'impôts à payer. C'est parmis les détenteurs de grosses fortunes privées, les entreprises et les multinationales que l'on trouve les principaux clients de ces places. On peut dire que leur activité est devenue une énorme industrie qui gère autours de 20% de la richesse privée mondiale.




2) Le blanchiment des capitaux




Les paradis fiscaux et financiers tiennent un rôle central dans l'univers de la finance noire (capitaux issus des activités illicites et criminelles), puisqu'ils en sont les "usines de retraitement".




3) Corruption, agences de sécurité, pavillons de complaisance




L'argent de la corruption trouve dans les paradis fiscaux des refuges faciles, et des circuits à double sens : sortir, en toute légalité, de l'argent pour la corruption, y faire rentrer par ailleurs l'argent de la corruption. Des sociétés dites "de sécurité", pourvoyeuses de mercenaires et d'armes pour des conflits locaux, y trouvent un abris qui leur est interdit dans les pays membres de l'OMC. Enfin, depuis longtemps, mais avec une accélération récente, des flottes marchandes y trouvent une nationalité dite "de complaisance", pour y exploiter dans des conditions fiscales et sociales minimales des navires dont la sécurité est parfois douteuse. L'affaire du Prestige en est l'exemple le plus récent.




4) Un fluidifiant du capitalisme?





• La fiscalité réduite des paradis fiscaux, si elle diminue le budget des dépences publiques, facilite le développement de certaines activités.
  
• Les paradis fiscaux, le peu de rêgles réduit la nécéssité des contrôles, ce qui accélère la création de sociétés et de filiales et baisse les coûts de gestion.
  

  5) Bilan

  
  

  Le principe du secret bancaire et la vacuite légale de ces places ont donc des effets négatifs sur le reste du monde, et il semble souhaitable de les supprimer. Certains rétorqueront peut-être que les lieux à fiscalité réduite et à administrations légères sont des bulles nécéssaires à la perennisation du capitalisme, et que si on adopte ce système économique, il faut en accepter ces "fluidifiants". Supprimer les paradis fiscaux et multiplier les zones à fiscalité réduite mais rêglementées et controlées pourrait être une solution. Par exemple en France, dans les zones industrielles de Dunkerke, La Seyne et La Ciotat, certaines entreprises peuvent bénéficier durant 120 mois d'une exonération d'impôt sur les sociétés.

  
  

  III La lutte contre l'évasion fiscale et le blanchiment

  
  

  1) Les dispositifs actuels

  
  

  a) Lutte contre l'évasion fiscale

  
  

  L'article 238 A du Code général des impôts institue une présomption "d'anormalité" sur certains transferts financiers ou paiement effectués en direction des zones à fiscalité réduite. L'article 209 B du Code général des impôts prévoit des hypothèses d'imposition des sociétés mères francaises des bénéfices dégagés dans les sociétés filiales localisées dans les pays à régime fiscal privilégié.

  
  

  b) Lutte contre le blanchiment

  
  

  Tous les dispositifs actuels de lutte contre l'évasion fiscale et le blanchiment nécessitent la collaboration du pays où les capitaux ont étés placés ou blanchis. Un groupe d'action financière contre le blanchiment, le GAFI, a été mise en place. Il compte 31 pays. Il a édicté et tient à jour une liste de 40 mesures qui permettraient une lutte efficace contre le blanchiment, et il conseille à toutes les nations d'inclure ces mesures dans leurs législations. Il tient aussi à jour une liste des pays dont la législation est particulièrement propice au blanchiment. L'efficacité du GAFI est cependant assez réduite car il n'a pas de pouvoir exécutif. Par exemple, la Suisse en fait partie.

  
  

  2) Le blocus financier?

  
  

  Supprimer les paradis fiscaux en bloquant progressivement les échanges financiers auxquels ils participent semble une solution simple. Il semblerait convenable, un tel programme mis en place, de créer, comme on l'a dit plus haut, des places à fiscalité réduite mais rêglementée pour ne pas mettre en crise l'économie, quitte à ramener en douceur et sur une période longue ces places à une fiscalité "normale". Pourquoi une solution de ce type n'a pas été adoptée par la communauté internationale, alors que les Etats Unis, après les attentats commis par Al-Qaïda, voulaient partir en guerre contre le blanchiment, est une question intéressante.

  
  

  IV Obstacles à la lutte contre la criminalité fiscale

  
  

  1) Souverainetés nationales

  
  

  Les paradis fiscaux ont des législations fiscales de détaxation dont certains disent qu'elles nuisent à l'économie mondiale. Cependant, comment empêcher un pays d'édicter ses propres règles en matière de fiscalité? Il existe des règles du commerce édictées par l'OMC auquel chaque pays membre doit souscrire. De façon comparable, le GAFI (groupe d'action financière contre le blanchiment des capitaux) édicte des règles en matière de législation anti-blanchiment. Cependant, sans la volonté de l'exécutif local, les législations nationales ont peu de poids. Il est difficile d'aller contre la souveraineté des Etats et de les contraindre à effectivement lutter contre le blanchiment et contre l'évasion fiscale.

  
  

  2) Opacité des centres offshore

  
  

  Obtenir des informations auprès d'établissements situés dans des paradis fiscaux est quasi impossible. Au secret bancaire se rajoute le secret des affaires qui en est une forme identique touchant aux sociétés: le gestionnaire d'un trust ou d'une société ne peut révéler les identités des bénéfciaires s'il est soumis au secret des affaires. Ainsi l'opacité des paradis fiscaux souvent protégée par la loi empêche-t-elle les autorités d'obtenir des informations sur des comptes bancaires ou des sociétés. L'opacité des finances transitant par les centres offshore est aussi due à la complexité des montages de sociétés: truts, sociétés écrans qui s'entremêlent... Cette complexité ci associée au secret des affaires rend quasi impossible toute remontée à la source.

  
  

  3) Entraide judiciaire internationale bloquée

  
  

  Les poursuites judiciaires dans quelque domaine que ce soit sont souvent délicates à mener à l'échelle internationale. Le manque d'harmonisation des systèmes juridiques nationaux, de communication entre ces systèmes expliquent cela. Or, pour mener une enquête dans un cas d'évasion fiscale, un juge français aura nécessairement besoin de l'aide des juges du pays-destination de l'évasion fiscale. Cette lenteur des procédures à aboutir explique le peu de succès de la lutte mondiale, en particulier contre le blanchiment. Par exemple, le rapport "Montebourg" sur le Liechenstein stigmatise le mauvais traitement réservé aux commissions rogatoires internationales par les autorités du Liechenstein, les demandes d'information des magistrats français étant sytématiquement ignorées.

  
  

  4) Volonté d'intervenir?

  
  

  La lutte actuelle contre le blanchiment et les travers des paradis fiscaux se limite pour l'essentiel à une lutte législative. Les législations sont analysées pour voir si elles correspondent aux standards du GAFI. Aucune mesure de rétorsion n'est envisagée contre les Etats particulièrement peu regardant sur la nature des fonds déposés dans leurs banques. On peut se demander dès lors si une réelle volonté de lutter contre les dérives criminelles existe. Cette lutte ne mobilise ni les médias ni les populations des pays industrialisés qui, soit estiment que les centres offshore sont des maux nécessaires au fonctionnement du capitalisme, soit pensent qu'il est illusoire de croire en la suppression de ces places financières.La criminalité financière est une criminalité en col blanc discrète qui, de plus, n'a pas d'effet visible sur la société comme la délinquance par exemple. Des actions ambitieuses dans le domaine de la lutte contre le blanchiment sont envisageables mais c'est peut être la volonté de prendre de telles décisions qui manque à l'heure actuelle.

Les principes généraux de l'art de faire du commerce de diamant seront considérés ici. J'obtiens beaucoup d'emails de futurs négociants qui veulent devenir des acheteurs du diamant. Beaucoup sont souvent si naïfs au point de rêver avec leurs yeux ouvrent. Pour aider des novices authentiques et décourager des rêveurs évidents, je partagerai des tuyaux dans la réalité du commerce de diamant et répondre à la majorité des questions posées.

Le commerce du diamant, une affaire souvent secrète et non officielle, est organisé le long de ces lignes:

Le Mineur - il mine les diamants Le Propriétaire du magasin - il établit le magasin dans la région minière du diamant et approvisionne plusieurs mineurs en échange des diamants qu'ils produisent Le Revendeur du diamant - il achète de beaucoup propriétaires du magasin et/ou mineurs L'Acheteur du diamant - il visite les régions qui produisent le diamant et fait des affaires avec les revendeurs du diamant locaux Le Négociant du diamant - il est établi dans les centres principaux du commerce de diamant et achète de plusieurs acheteurs du diamant qu'il finance souvent. Le Tailleur de diamant - il achète les diamants de négociants du diamant et il les taille Le Grossiste du diamant taillé - il achète les diamants taillés et les vend aux détaillants locaux ou fabricants de bijouterie Le Fabricant / Grossiste de bijouterie - il fait et/ou vend en gros la bijouterie Le Détaillant du diamant / de la bijouterie - il vend aux clients finaux

Naturellement le vrai courant d'affaire du diamant peut inclure tout ou seulement quelques-uns des intermédiaires susmentionnés. Les noms de chaque intermédiaire peuvent changer mais non pas la fonction. Quelques-uns tiennent plus qu'une fonction. Les aspects principaux sont que la majorité des participants dans les affaires du diamant connaissent l'un l'autre et souvent ils font l'affaire sur une secousse de la main qui fait difficile pour un total nouveau venu pour entrer dans le cercle.

La majorité des nouveaux venus pensent contacter directement les mineurs ou les revendeurs du diamant locaux. Ils ne savent pas que pour les mineurs ou les revendeurs du diamant le nouveau venu est un potentiel escroc de la confiance ou un homme d'affaires éphémère qui habituellement promet plus qu'il délivre. Il peut mettre un pistolet à la tête du mineur et s'en aller avec la parcelle ou payer avec une monnaie fausse. Les diamants sont un argent comptant et personne n'a des problèmes pour se débarrasser d'eux et certainement pas à un prix bas à quelqu'un inconnu. J'imagine, c'est comme dans le commerce de la drogue, l'associé inconnu peut être plus le problème que le bien. Dans ce cas, aucune affaire aucunes pertes!

En premier, allons voir le point de vue du mineur de diamant. Je couvrirai ici la question des petits et moyens mineurs de diamant. Tous travaillent difficilement pour faire le meilleur profit ils peuvent de diamants obtenus. Ils visiteront autant des acheteurs qu'ils peuvent pour recevoir le meilleur prix pour la parcelle de diamants. Souvent, ils auront à vendre la parcelle de diamants à un revendeur qui leurs a avancé quelque capital dans l'anticipation d'une future production. Le mineur n'est pas intéressé de permettre à un acheteur de choisir à travers sa parcelle de diamants. Il sait que le meilleur prix sera obtenu quand il négocie la parcelle de diamants entière comme une seule transaction. Les plus grandes et meilleures pierres de la qualité forceront le revendeur à payer de plus hauts prix pour petit mélé, plats, cassés, de fantaisie et bort. Ce fait devrait refroidir quelques futurs acheteurs naïfs qui pensent qu'ils pourraient choisir de la parcelle de diamant du mineur. Un revendeur achète tout ou rien!

Le prochain a à faire avec l'achat dans les régions minières connues. Oui, cela souvent baissera le prix car le mineur économise un voyage en ville qu'évidemment lui coûte de l'argent et du temps perdu. Aussi, il ne veut pas laisser son opération, comme il s'ouvrira aux pertes par vol; l'œil du maître engraisse le cheval. En revanche, il a besoin principalement dans la mine le combustible, la nourriture, les pièces et un jour l'outillage. Celui qui lui fournit ces nécessités veut être payé en diamants car ce sera la source d'un avantage supplémentaire. Souvent il donne la créance au mineur en avance pour le combustible ou la nourriture qu'il délivre. Cela répond à la question d'acheteurs qui pensent qu'ils iront dans la région minière avec une balle d'argent et faire des affaires du siècle. Dans quelques cas ils achèteront seulement des mineurs qui doivent l'argent aux revendeurs ou les fournisseurs et sont malhonnêtes à vente sur le côté. Il ne rendra pas précisément ces revendeurs ou fournisseurs heureux et en conséquence cela pourrait le coûter même sa vie. Le plus souvent, l'acheteur itinérant deviendra la cible facile de quelques criminels et perdra son argent et sa vie en même temps. Les autorités n'encouragent pas les "acheteurs itinérants" comme ce type d'activité est contre-productif à la collection des impôts du gouvernement et le développement et la stabilité des affaires. Seulement un revendeur du diamant avec une place stable d'affaire obtiendra la licence du négociant du diamant. Un magasin de provisions localisé dans une région minière peut tenir la licence de négociant de diamant et/ou de l'or, mais cela veut dire que pour être établi dans une région on a besoin pour l'organisation et la stabilité.

Le propriétaire du magasin vend ses diamants à un revendeur de diamants dans la ville ou un acheteur de diamants en visite. Lequel me mène à l'issue de revendeurs de diamants. Le volume de transactions les force à avoir un grand montant de fonds disponible sous la main. Les Acheteurs du diamant de diamant des centres principaux comme New York, Londres, Anvers ou Tel Aviv financent la majorité de ces revendeurs, et pour conserver bonnes affaires et relations, ils ne feront pas les ventes d'un temps aux autres acheteurs du diamant. Qui veut détruire une bonne volonté établie par les années d'affaire pour faire une fois un profit? Un acheteur de diamants devra souvent financer en avance un revendeur de diamants local pour qu'il achète pour lui. Ce peut être une façon risquée d'investir si on n'a pas de la confiance établie par les relations d'affaire sur une longue période de temps. Le revendeur de diamants, de même comme un mineur de diamants ne sont pas intéressé en quelqu'un qui vient de-temps-en-temps et choisit à travers ses parcelles sélectionnant seulement plus grandes pierres. L'acheteur de diamants devra acheter la parcelle entière qu'est un mélange de toutes les qualités ou payer un prix exagéré pour les diamants sélectionnés. Surpayer pour les diamants sélectionnés le mettra rapidement hors des affaire. Qui achètera alors de lui à plus haut prix?

Cela me mène au prochain sujet; les prix de diamants. Souvent un acheteur inexpérimenté pense que le prix de mineur qui est autour d'US$100 par carat est une affaire super où il peut faire vite l'argent facile. Bien, ce prix est pour 5 à 6 pierres par le carat et on doit prendre la parcelle entière. Le prix pour plus grandes pierres dans la parcelle est négocié parfois pendant des heures... avec le revendeur de diamants qui fait moins que 10% sur son investissement avant de payer ses coûts d'affaire. La seule place qu'un revendeur de diamants peut faire l'argent est d'acheter un grand montant de diamants e cela prend des années d'être dans la même place pour établir la bonne réputation nécessaire. Le revendeur de diamants malhonnête qui prend l'avantage de ses clients par les poids truqués ou en mal sortant les diamants est très le rapidement hors d'affaire et peut trouver même une plus mauvaise fin.

Le prochain sujet c'est la sécurité. Un "acheteur de diamants voyageur" n'a pas de sécurité et doit négocier de chambres d'hôtel ou autres places où il rencontre des vendeurs inconnus. Il est très souvent une victime de criminels qui le cherchent et le visent. Aussi, s'il n'est pas une victime au niveau de l'achat, il peut devenir une victime de fonctionnaires malhonnêtes pour faire le commerce sans la licence ou exporter des diamants sans permis adéquats. Dans le meilleur cas, il peut perdre tout son argent et finir dans une cellule de prison dans quelque pays lointain où n'importe quoi peut lui arriver.

Le dernier sujet est où un acheteur de diamants peut vendre ses diamants. Les grands négociants de diamants ou les tailleurs sont à New York, Londres, Anvers ou Tel Aviv. Ils achèteront ses plus grandes pierres pendant que les tailleurs indiens achèteront ses plus petites pierres. Le marché pour les petits diamants industriels est déprimé dû à la production de la poudre du diamant industrielle artificielle basée sur brevets de General Electric Co.

Donc pour en finir, si quelqu'un veut faire du commerce de diamants il devra débuter du fond; d'abord devenir un apprenti à un revendeur de diamants établi et utiliser le temps et pour progresser en haut de l'échelle des affaires. Surtout en le commerce de diamants les vieux rapports et la confiance établi sur longue période de temps sont une partie majeure du succès. Pour cela que beaucoup de revendeurs de diamants sont les fils de revendeurs antérieurs et le rapport de la famille sont un facteur important pour devenir un négociant de diamants. Plus haut on veut monter sur l'échelle des affaires du diamant; plus du sang juif (de côté de sa mère) on aura besoin d'avoir dans ses veines...pour qu'on soit accepté.